Mentions légales

Editeur

Ce site est publié par l’entreprise TRANSPORTS ET SERVICES DE L’ORLEANAIS (TSO), immatriculée à Orléans sous le numéro 53216807700016

Concepteur

Ce site a été conçu par la société EXPERTINBOX.
Site : http://www.expertinbox.com

Hébergeur

Ce site est hébergé par la S.A.R.L OVH, immatriculée à Roubaix sous le numéro RCS 424 761 419 00011, dont le siège social est 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par EXPERTINBOX (http://www.expertinbox.com). Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site http://www.tso45.fr sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible. La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à http://www.tso45.fr ou l’insertion d’une page appartenant à http://www.tso45.fr dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de http://www.tso45.fr et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur le site http://www.tso45.fr peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.